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Marques déposées par I2SI
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CAP mi SYSTEME
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CAP mi SYSTEME
I2SI

Numéro de dépôt :
4626429
Date de dépôt :
21/02/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/02/2030
CAP mi SYSTEME de I2SI

Présentation de la marque CAP mi SYSTEME

Déposée par voie électronique le 21 février 2020 par I2SI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CAP mi SYSTEME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-11 du 13 mars 2020.

Le déposant est I2SI domicilié(e) 1-5 RUE JEAN MONNET - 94130 - NOGENT SUR MARNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APOLLO SOCIETE D'AVOCATS, Madame MARIE HELENE CHESNEAU domicilié(e) 16 AVENUE DE FRIEDLAND - 75008 - PARIS - France.

La marque CAP mi SYSTEME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4626429.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAP mi SYSTEME arrivera à expiration en date du 21 février 2030.

I2SI a également déposé les autres marques suivantes : CGRC INGENIERIE DES METIERS DE LA CONSTRUCTION , CAP mi SERVICES , CAP EXE BÂTIMENT , CGRC , CAP DATA SYSTEME , CaP Data SYSTEME , i2Si , CAP OPC BÂTIMENT


I2SI - 1-5 RUE JEAN MONNET - 94130 - NOGENT SUR MARNE - France


APOLLO SOCIETE D'AVOCATS, Madame MARIE HELENE CHESNEAU - 16 AVENUE DE FRIEDLAND - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 13 mars 2020 au BOPI 2020-11

Enregistrement sans modification - Publication le 16 oct. 2020 au BOPI 2020-42

Appareils pour l’enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; équipement pour le traitement de l’information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ; relations publiques ;

Formation ;

Conception et développement d’ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers).